Ordres du jour du conseil
Date :
Les jeudi 2 et vendredi 3 mars 2017
Lieu :
Salles du conseil, 15e étage, 101, rue
Bloor Ouest,
Toronto
Programme :
Le jeudi 2 mars 2017
13 h
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 05
Point à heure fixe : Point 11 -
Nomination au poste Conseils catholiques de langue française -
secondaire
13 h 10
Point à heure fixe : 13 h 10 et 13 h 30 - Point 4 -
Présentation(s)
du public
15 h
Point à heure fixe : Point 11.1 - Rapport du comité de
protection de l'intérêt public
15 h 15
Pause
15 h 3
0 Reprise de la séance
17 h
Levée de la séance
Le vendredi 3 mars 2017
9 h
Reprise de la séance
10 h 30
Pause
10 h 45
Reprise de la séance
Midi
Dîner
13 h
Reprise de la séance
16 h 30
Clôture de la séance
1.
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2.
Ordre du jour et approbation du temps de
préparation
3.
Conflit d'intérêts
4.
Présentation(s) du public
Point à heure fixe : Le jeudi 2 mars 2017, 13 h 10 et 13 h 30
4.1 13 h 10 1re présentation
Processus de réhabilitation pour le personnel enseignant
Catherine Zacal, docteure en chirurgie dentaire
4.2 13 h 30 2e présentation
Modifications proposées aux règlements administratifs de l’Ordre
FEEO et ses filiales (à confirmer)
5.
Procès-verbal
5.1
Réunion des 1er et 2 décembre 2016
6.
Suivi de la réunion
précédente
7.
Rapport du registraire
7.1
Rapport
7.2
Rapport financier au 31 décembre 2016
8.
Rapport de la présidente
8.1
Rapport
9.
Rapports des comités
9.1
Comité exécutif
9.2
Comité d'enquête
9.3
Comité de discipline
9.4
Comité d'aptitude professionnelle
9.5
Comité d'appel des inscriptions
9.6
Comité des finances
9.7
Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
9.8
Comité d'agrément
9.9
Comité d'appel de l'agrément
9.10
Comité des ressources humaines
9.11
Comité de rédaction
9.12
Comité de gouvernance
9.13
Comité d'assurance de la qualité
10.
Correspondance
11.
Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 2 mars 2017, 13 h 05
11.1
Nomination au poste Conseils catholiques de langue française -
secondaire
Point à heure fixe :
Le jeudi 2 mars 2017,
15 h
11.2
Rapport du comité de protection de l'intérêt public
11.3
Règlements administratifs de l'Ordre - Modification proposée
au paragraphe 25.01 - Contenu du tableau (
réprimandes)
11.4
Règlements administratifs de l'Ordre - Modifications
proposées à l'article 25
(Contenu du tableau) et à l'article 26 (Renseignements à retirer
du tableau)
11.5 Modifications au Règlement 293/00 – Élection des membres du conseil
11.6 Modifications au Règlement 72/97 – Suspension provisoire d’un membre du conseil (dispositions générales)
12.
Avis de motion
13.
Prochaines réunions
· Le 8 juin 2017 - Assemblée annuelle des membres
· Les 8 et 9 juin 2017
14.
Clôture de la séance
